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OL vs Étienne Tête : le militant écologiste va être dédommagé
Il aura bien eu raison de s’entêter.
La Cour européenne des droits de l’homme (CEDH) a estimé jeudi que la condamnation par la justice française d’Étienne Tête pour dénonciation calomnieuse à l’encontre de l’Olympique lyonnais (OL) était disproportionnée et portait atteinte à sa liberté d’expression.
Militant écologiste et ancien adjoint au maire socialiste de Lyon, cet avocat s’était, début 2010, farouchement opposé au projet du Grand Stade de Lyon défendu par Jean-Michel Aulas, car il estimait que le président rhodanien avait « sciemment sous-estimé les difficultés de réalisation pour favoriser l’entrée en Bourse » de son club, en fournissant des informations trompeuses.
L’OL et son dirigeant avaient alors porté plainte et obtenu la condamnation d’Étienne Tête à payer une amende de 3 000 euros (plus 5 000 euros de frais de justice), prononcée en 2012 et confirmée en appel en 2014. Sa requête, déposée auprès de la CEDH en octobre 2016, lui a finalement un peu rendu justice. La France doit ainsi verser à l’intéressé 10 000 euros « pour dommage matériel » , ainsi que 10 000 euros « pour frais et dépens » , a tranché jeudi l’instance. Les juges de la Cour ont unanimement décidé que « l’ingérence dans l’exercice du droit au respect de la liberté d’expression de M. Tête n’était pas proportionnée au but légitime poursuivi » .
Arrêt Tête c. France – la condamnation d’Étienne Tête pour dénonciation calomnieuse en raison d’une lettre ouverte était disproportionnéehttps://t.co/vxtv2usDMN#ECHR #CEDH #ECHRpress
— ECHR CEDH (@ECHR_CEDH) March 26, 2020
Un opposant de l’OL qui s’appelle Étienne ? Les Verts veulent déjà le canoniser.
RL