Message posté par ManalasYes j'ai confondu.
Bah le nouveau texte intervient pour couper la pratique de la double peine qui est justement plus que floue parce que non encadrée.
Il me semble que la pratique de la double peine était encadrée par la notion d'"annihilation d'une occasion manifeste de but". Mais c'est vrai que c'était assez flou.
L'idée c'est qu'un mec qui empêche volontairement un face-à-face ou un but soit exclu, pas celui qui veut intervenir de bonne foi et fait une faute sans faire exprès. Ce qui nous ramène à l'intentionnalité, concept difficilement compréhensible pour beaucoup d'observateurs et source de toutes polémiques...